Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pontis
Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 96 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 4 mai 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Pontis
- Dernière procédure approuvée
- 4 mai 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Pontis
Quel document d'urbanisme s'applique à Pontis ?
Pontis dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Pontis a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 mai 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Pontis ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pontis.