Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Port-Bail-sur-Mer
Manche (50) · Normandie · 2 520 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 décembre 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Port-Bail-sur-Mer
- Dernière procédure approuvée
- 3 décembre 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Port-Bail-sur-Mer
Quel document d'urbanisme s'applique à Port-Bail-sur-Mer ?
Port-Bail-sur-Mer dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Port-Bail-sur-Mer a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 décembre 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Port-Bail-sur-Mer ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Port-Bail-sur-Mer.
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