Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pomeys
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 126 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 octobre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pomeys
- Dernière procédure approuvée
- 20 octobre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 31 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pomeys
Quel document d'urbanisme s'applique à Pomeys ?
Pomeys dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pomeys a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 octobre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Pomeys ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pomeys.
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