Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Brussieu
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 382 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 novembre 2003Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Brussieu
- Dernière procédure approuvée
- 12 novembre 2003
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Brussieu
Quel document d'urbanisme s'applique à Brussieu ?
Brussieu dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Brussieu a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 novembre 2003. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Brussieu ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Brussieu.
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