Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Plateau d'Hauteville
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 4 857 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 juillet 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Plateau d'Hauteville
- Dernière procédure approuvée
- 11 juillet 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 juin 2026
CA Haut-Bugey Agglomération dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 14 octobre 2025).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Plateau d'Hauteville
Quel document d'urbanisme s'applique à Plateau d'Hauteville ?
Plateau d'Hauteville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Plateau d'Hauteville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 juillet 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Plateau d'Hauteville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Plateau d'Hauteville.
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