Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Aranc

Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 331 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 27 février 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Aranc
Dernière procédure approuvée
27 février 2025
Mis à jour sur le Géoportail
28 août 2026

CA Haut-Bugey Agglomération dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 14 octobre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Aranc

Quel document d'urbanisme s'applique à Aranc ?

Aranc dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Aranc a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 février 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 août 2026.

Comment consulter le PLU de Aranc ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Aranc.

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