Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Passel
Oise (60) · Hauts-de-France · 271 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 mars 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Passel
- Dernière procédure approuvée
- 6 mars 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 février 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Passel
Quel document d'urbanisme s'applique à Passel ?
Passel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Passel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 mars 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 février 2021.
Comment consulter le PLU de Passel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Passel.
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