Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Frétoy-le-Château
Oise (60) · Hauts-de-France · 264 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 octobre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Frétoy-le-Château
- Dernière procédure approuvée
- 14 octobre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 décembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Frétoy-le-Château
Quel document d'urbanisme s'applique à Frétoy-le-Château ?
Frétoy-le-Château dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Frétoy-le-Château a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 octobre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 décembre 2022.
Comment consulter le PLU de Frétoy-le-Château ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Frétoy-le-Château.
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