Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pailhac
Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · 85 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 septembre 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Pailhac
- Dernière procédure approuvée
- 28 septembre 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pailhac
Quel document d'urbanisme s'applique à Pailhac ?
Pailhac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Pailhac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 septembre 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Pailhac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pailhac.
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