Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cazaux-Debat
Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · 34 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 20 décembre 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cazaux-Debat
- Dernière procédure approuvée
- 20 décembre 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cazaux-Debat
Quel document d'urbanisme s'applique à Cazaux-Debat ?
Cazaux-Debat dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cazaux-Debat a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 décembre 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Cazaux-Debat ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cazaux-Debat.
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