Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Ouilly-le-Tesson

Calvados (14) · Normandie · 571 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 4 mars 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Ouilly-le-Tesson
Dernière procédure approuvée
4 mars 2008
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Ouilly-le-Tesson

Quel document d'urbanisme s'applique à Ouilly-le-Tesson ?

Ouilly-le-Tesson dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Ouilly-le-Tesson a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 mars 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Ouilly-le-Tesson ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ouilly-le-Tesson.

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