Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Épaney
Calvados (14) · Normandie · 488 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 mai 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Épaney
- Dernière procédure approuvée
- 7 mai 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Épaney
Quel document d'urbanisme s'applique à Épaney ?
Épaney dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Épaney a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 mai 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Épaney ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Épaney.
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