Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ouainville
Seine-Maritime (76) · Normandie · 540 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 février 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ouainville
- Dernière procédure approuvée
- 10 février 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ouainville
Quel document d'urbanisme s'applique à Ouainville ?
Ouainville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ouainville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Ouainville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ouainville.
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