Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Butot-Vénesville

Seine-Maritime (76) · Normandie · 230 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 17 mai 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Butot-Vénesville
Dernière procédure approuvée
17 mai 2022
Mis à jour sur le Géoportail
12 février 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Butot-Vénesville

Quel document d'urbanisme s'applique à Butot-Vénesville ?

Butot-Vénesville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Butot-Vénesville a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 mai 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 février 2024.

Comment consulter le PLU de Butot-Vénesville ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Butot-Vénesville.

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