Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Osserain-Rivareyte
Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · 235 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 21 janvier 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Osserain-Rivareyte
- Dernière procédure approuvée
- 21 janvier 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
CA du Pays Basque dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 28 février 2026).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Osserain-Rivareyte
Quel document d'urbanisme s'applique à Osserain-Rivareyte ?
Osserain-Rivareyte dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Osserain-Rivareyte a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 janvier 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Osserain-Rivareyte ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Osserain-Rivareyte.
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