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PLU de Orvillers-Sorel

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Orvillers-Sorel

Oise (60) · Hauts-de-France · 513 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 5 septembre 2017

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Orvillers-Sorel
Dernière procédure approuvée
5 septembre 2017
Mis à jour sur le Géoportail
10 octobre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Orvillers-Sorel

Quel document d'urbanisme s'applique à Orvillers-Sorel ?

Orvillers-Sorel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Orvillers-Sorel a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 septembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 octobre 2023.

Comment consulter le PLU de Orvillers-Sorel ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Orvillers-Sorel.

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