Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cuvilly
Oise (60) · Hauts-de-France · 620 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 juillet 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Cuvilly
- Dernière procédure approuvée
- 7 juillet 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 août 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cuvilly
Quel document d'urbanisme s'applique à Cuvilly ?
Cuvilly dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Cuvilly a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juillet 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 août 2020.
Comment consulter le PLU de Cuvilly ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cuvilly.
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