Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ormoy-la-Rivière
Essonne (91) · Île-de-France · 943 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 décembre 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ormoy-la-Rivière
- Dernière procédure approuvée
- 22 décembre 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ormoy-la-Rivière
Quel document d'urbanisme s'applique à Ormoy-la-Rivière ?
Ormoy-la-Rivière dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ormoy-la-Rivière a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 décembre 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Ormoy-la-Rivière ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ormoy-la-Rivière.
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