Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mespuits
Essonne (91) · Île-de-France · 184 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 décembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mespuits
- Dernière procédure approuvée
- 12 décembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mespuits
Quel document d'urbanisme s'applique à Mespuits ?
Mespuits dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mespuits a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 décembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Mespuits ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mespuits.
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