Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Octeville-l'Avenel
Manche (50) · Normandie · 235 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 1 février 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Octeville-l'Avenel
- Dernière procédure approuvée
- 1 février 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Octeville-l'Avenel
Quel document d'urbanisme s'applique à Octeville-l'Avenel ?
Octeville-l'Avenel dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Octeville-l'Avenel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 février 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Octeville-l'Avenel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Octeville-l'Avenel.
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