Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Notre-Dame-de-Riez
Vendée (85) · Pays de la Loire · 2 213 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 juillet 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Notre-Dame-de-Riez
- Dernière procédure approuvée
- 28 juillet 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 septembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Notre-Dame-de-Riez
Quel document d'urbanisme s'applique à Notre-Dame-de-Riez ?
Notre-Dame-de-Riez dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Notre-Dame-de-Riez a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 juillet 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 septembre 2022.
Comment consulter le PLU de Notre-Dame-de-Riez ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Notre-Dame-de-Riez.