Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Commequiers

Vendée (85) · Pays de la Loire · 3 735 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 14 décembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Commequiers
Dernière procédure approuvée
14 décembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
20 décembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Commequiers

Quel document d'urbanisme s'applique à Commequiers ?

Commequiers dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Commequiers a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 décembre 2023.

Comment consulter le PLU de Commequiers ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Commequiers.

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