Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Nonglard
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 733 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 novembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Nonglard
- Dernière procédure approuvée
- 14 novembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 décembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Nonglard
Quel document d'urbanisme s'applique à Nonglard ?
Nonglard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Nonglard a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 novembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 décembre 2024.
Comment consulter le PLU de Nonglard ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Nonglard.