Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mésigny
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 804 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 mai 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mésigny
- Dernière procédure approuvée
- 13 mai 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 mai 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mésigny
Quel document d'urbanisme s'applique à Mésigny ?
Mésigny dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mésigny a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 mai 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 mai 2025.
Comment consulter le PLU de Mésigny ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mésigny.