Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Nonette Orsonnette
PLU en vigueur · approuvé le 30 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Nonette Orsonnette
- Dernière procédure approuvée
- 30 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 juillet 2026
L'intercommunalité dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 24 juillet 2026).
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Nonette Orsonnette
Quel document d'urbanisme s'applique à Nonette Orsonnette ?
Nonette Orsonnette dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Nonette Orsonnette a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Nonette Orsonnette ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Nonette Orsonnette.
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