Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Nieulle-sur-Seudre
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 1 220 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 juillet 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Nieulle-sur-Seudre
- Dernière procédure approuvée
- 21 juillet 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Nieulle-sur-Seudre
Quel document d'urbanisme s'applique à Nieulle-sur-Seudre ?
Nieulle-sur-Seudre dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Nieulle-sur-Seudre a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 juillet 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Nieulle-sur-Seudre ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Nieulle-sur-Seudre.