Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mouzeil
Loire-Atlantique (44) · Pays de la Loire · 2 017 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 juin 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mouzeil
- Dernière procédure approuvée
- 19 juin 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mouzeil
Quel document d'urbanisme s'applique à Mouzeil ?
Mouzeil dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mouzeil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 juin 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Mouzeil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mouzeil.
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