Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mouzay
Meuse (55) · Grand Est · 651 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 novembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Mouzay
- Dernière procédure approuvée
- 7 novembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 janvier 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mouzay
Quel document d'urbanisme s'applique à Mouzay ?
Mouzay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Mouzay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 novembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 janvier 2021.
Comment consulter le PLU de Mouzay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mouzay.
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