Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cesse
Meuse (55) · Grand Est · 119 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 janvier 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cesse
- Dernière procédure approuvée
- 15 janvier 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 septembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cesse
Quel document d'urbanisme s'applique à Cesse ?
Cesse dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cesse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 janvier 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 septembre 2020.
Comment consulter le PLU de Cesse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cesse.
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