Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mormoiron
Vaucluse (84) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 1 884 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 septembre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Mormoiron
- Dernière procédure approuvée
- 28 septembre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Mormoiron
Quel document d'urbanisme s'applique à Mormoiron ?
Mormoiron dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Mormoiron a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 septembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Mormoiron ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mormoiron.