Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Malemort-du-Comtat
Vaucluse (84) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 1 969 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 octobre 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Malemort-du-Comtat
- Dernière procédure approuvée
- 26 octobre 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 octobre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Malemort-du-Comtat
Quel document d'urbanisme s'applique à Malemort-du-Comtat ?
Malemort-du-Comtat dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Malemort-du-Comtat a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 octobre 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 octobre 2026.
Comment consulter le PLU de Malemort-du-Comtat ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Malemort-du-Comtat.