Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Morestel
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 4 340 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 février 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Morestel
- Dernière procédure approuvée
- 21 février 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 février 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Morestel
Quel document d'urbanisme s'applique à Morestel ?
Morestel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Morestel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 février 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 février 2023.
Comment consulter le PLU de Morestel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Morestel.
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