Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courtenay
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 277 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 mai 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courtenay
- Dernière procédure approuvée
- 22 mai 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courtenay
Quel document d'urbanisme s'applique à Courtenay ?
Courtenay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courtenay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 mai 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Courtenay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courtenay.
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