Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montliot-et-Courcelles
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 293 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 décembre 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Montliot-et-Courcelles
- Dernière procédure approuvée
- 10 décembre 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Montliot-et-Courcelles
Quel document d'urbanisme s'applique à Montliot-et-Courcelles ?
Montliot-et-Courcelles dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Montliot-et-Courcelles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 décembre 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Montliot-et-Courcelles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montliot-et-Courcelles.
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