Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chamesson
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 248 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 20 août 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Chamesson
- Dernière procédure approuvée
- 20 août 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Chamesson
Quel document d'urbanisme s'applique à Chamesson ?
Chamesson dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Chamesson a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 août 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Chamesson ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chamesson.
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