Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montlebon
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 244 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 mars 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Montlebon
- Dernière procédure approuvée
- 18 mars 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Montlebon
Quel document d'urbanisme s'applique à Montlebon ?
Montlebon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Montlebon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 mars 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Montlebon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montlebon.