Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Combes
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 777 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 juin 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Les Combes
- Dernière procédure approuvée
- 9 juin 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 août 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Les Combes
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Combes ?
Les Combes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Les Combes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 juin 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 août 2020.
Comment consulter le PLU de Les Combes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Combes.