Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montgenèvre
Hautes-Alpes (05) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 461 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 octobre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Montgenèvre
- Dernière procédure approuvée
- 23 octobre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Montgenèvre
Quel document d'urbanisme s'applique à Montgenèvre ?
Montgenèvre dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Montgenèvre a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Montgenèvre ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montgenèvre.