Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Monêtier-les-Bains
Hautes-Alpes (05) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 923 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 novembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Monêtier-les-Bains
- Dernière procédure approuvée
- 27 novembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 janvier 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Le Monêtier-les-Bains
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Monêtier-les-Bains ?
Le Monêtier-les-Bains dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Monêtier-les-Bains a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 novembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 janvier 2025.
Comment consulter le PLU de Le Monêtier-les-Bains ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Monêtier-les-Bains.