Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montastruc
Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 303 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 novembre 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Montastruc
- Dernière procédure approuvée
- 29 novembre 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Montastruc
Quel document d'urbanisme s'applique à Montastruc ?
Montastruc dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Montastruc a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 novembre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Montastruc ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montastruc.