Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Barthes
Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 596 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 13 mai 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Les Barthes
- Dernière procédure approuvée
- 13 mai 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mai 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Les Barthes
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Barthes ?
Les Barthes dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Les Barthes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 mai 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Les Barthes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Barthes.