Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Montaigu-la-Brisette

Manche (50) · Normandie · 495 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 26 juin 2006

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Montaigu-la-Brisette
Dernière procédure approuvée
26 juin 2006
Mis à jour sur le Géoportail
19 décembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Montaigu-la-Brisette

Quel document d'urbanisme s'applique à Montaigu-la-Brisette ?

Montaigu-la-Brisette dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Montaigu-la-Brisette a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 juin 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 décembre 2023.

Comment consulter le PLU de Montaigu-la-Brisette ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montaigu-la-Brisette.

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