Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mogneville
Oise (60) · Hauts-de-France · 1 487 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 septembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mogneville
- Dernière procédure approuvée
- 30 septembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 novembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mogneville
Quel document d'urbanisme s'applique à Mogneville ?
Mogneville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mogneville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 septembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 novembre 2025.
Comment consulter le PLU de Mogneville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mogneville.