Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bailleval
Oise (60) · Hauts-de-France · 1 483 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 décembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bailleval
- Dernière procédure approuvée
- 20 décembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 octobre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bailleval
Quel document d'urbanisme s'applique à Bailleval ?
Bailleval dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bailleval a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 décembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 octobre 2026.
Comment consulter le PLU de Bailleval ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bailleval.