Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Modane
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 849 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 janvier 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Modane
- Dernière procédure approuvée
- 27 janvier 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 mars 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Modane
Quel document d'urbanisme s'applique à Modane ?
Modane dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Modane a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 janvier 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 mars 2025.
Comment consulter le PLU de Modane ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Modane.