Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bessans
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 341 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 2 avril 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bessans
- Dernière procédure approuvée
- 2 avril 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bessans
Quel document d'urbanisme s'applique à Bessans ?
Bessans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bessans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Bessans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bessans.