Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Masparraute
Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · 264 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 21 mai 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Masparraute
- Dernière procédure approuvée
- 21 mai 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 juin 2022
CA du Pays Basque dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 28 février 2026).
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Masparraute
Quel document d'urbanisme s'applique à Masparraute ?
Masparraute dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Masparraute a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 mai 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Masparraute ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Masparraute.
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