Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Marseillan
Gers (32) · Occitanie · 82 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 septembre 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Marseillan
- Dernière procédure approuvée
- 7 septembre 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 septembre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Marseillan
Quel document d'urbanisme s'applique à Marseillan ?
Marseillan dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Marseillan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 septembre 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 septembre 2026.
Comment consulter le PLU de Marseillan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Marseillan.
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