Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bassoues
Gers (32) · Occitanie · 334 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 septembre 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bassoues
- Dernière procédure approuvée
- 29 septembre 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bassoues
Quel document d'urbanisme s'applique à Bassoues ?
Bassoues dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bassoues a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 septembre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bassoues ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bassoues.
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