Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Marnay
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 528 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 mai 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Marnay
- Dernière procédure approuvée
- 30 mai 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 janvier 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Marnay
Quel document d'urbanisme s'applique à Marnay ?
Marnay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Marnay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mai 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 janvier 2024.
Comment consulter le PLU de Marnay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Marnay.
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